J.O. 205 du 3 septembre 2005
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Arrêté du 5 juillet 2005 abrogeant l'arrêté du 11 avril 1990 modifié relatif au traitement automatisé d'informations nominatives Brise (rectificatif)
NOR : DEFH0500945Z
Rectificatif au Journal officiel du 27 juillet 2005, édition électronique, texte no 24 :
En ce qui concerne le signataire :
Au lieu de : « Par empêchement du directeur du personnel militaire de l'armée de terre : Le général, », lire : « Le directeur du service national ».